PASSIONNATA
Présentation de la marque PASSIONNATA
Déposée le 26 juin 1975 par S.E.D.O.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSIONNATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PASSIONNATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PASSIONNATA est expirée depuis le 26 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467
Inscription - Transmission de propriété n°4281 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°128469 - Publication au BOPI