Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSIONNATA
S.E.D.O.R.

Numéro de dépôt :
927374
Date de dépôt :
26/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASSIONNATA

Déposée le 26 juin 1975 par S.E.D.O.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSIONNATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.D.O.R. domicilié(e) (soc. an.), 7, rue de la Glacière, Saint-Jean-de-Braye (Loiret). - France.

La marque PASSIONNATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PASSIONNATA est expirée depuis le 26 juin 1985.


S.E.D.O.R. - (soc. an.), 7, rue de la Glacière, Saint-Jean-de-Braye (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Inscription - Transmission de propriété n°4281 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128469 - Publication au BOPI

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons;vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.