Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEARL'EMAIL SYSTEM
S.E.D.M.

Numéro de dépôt :
94532689
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2004

Présentation de la marque PEARL'EMAIL SYSTEM

Déposée le 8 août 1994 par la société S.E.D.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEARL'EMAIL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société S.E.D.M domicilié(e) Parc de Haute Technologie 18, 694-732, Avenue Maurice Donat, F 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 449 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.D.M. - France.

La marque PEARL'EMAIL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEARL'EMAIL SYSTEM est expirée depuis le 8 août 2004.

S.E.D.M a également déposé les autres marques suivantes : SUN FLASH INTEGRAL , NEUTRODEPIL , SLIM YANG , NUTREX BI PHASIC , AZUR EDITIONS , LA VIE , MEDICURE H6P , ALPHA LIFT B+ , CAPILONG PSB 33 , WONDERBUST


S.E.D.M. - Parc de Haute Technologie 18, 694-732, Avenue Maurice Donat, F 06250 MOUGINS - France - SIREN 393449095


S.E.D.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

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