PEARL'EMAIL SYSTEM
Présentation de la marque PEARL'EMAIL SYSTEM
Déposée le 8 août 1994 par la société S.E.D.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEARL'EMAIL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEARL'EMAIL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEARL'EMAIL SYSTEM est expirée depuis le 8 août 2004.
S.E.D.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38