Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) S.E.D.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO-YANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D.M domicilié(e) 694 avenue Maurice Donat, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 449 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.D.M. - France.
La marque BIO-YANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.E.D.M. s.a. (société anonyme) - 694 avenue Maurice Donat, 06250 MOUGINS - France - SIREN 393449095
S.E.D.M. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
produit diététique à usage non médical - complément alimentaire Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique Sucre; farines et préparations faites de céréales issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIO-YANG"