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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.D.C. INDUSTRIE
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NOVATAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATAP
S.E.D.C. INDUSTRIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3083208
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque NOVATAP

Déposée le 15 février 2001 par la Société Anonyme (SA) S.E.D.C. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVATAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D.C. INDUSTRIE domicilié(e) 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près, 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 133 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOVATAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATAP est expirée depuis le 15 février 2011.

S.E.D.C. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOCKFIL , DECELEROGRAPHE , NOVADRILL , FILTEC , TUBTEC , NOVASERT


S.E.D.C. INDUSTRIE, Société Anonyme - 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près, 74300 CLUSES - France - SIREN 552133779


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426854 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Quincaillerie métallique. Forets ; tarauds.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).