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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE
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NOVASERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVASERT
S.E.D.C. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3083221
Date de dépôt :
15/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2031

Présentation de la marque NOVASERT

Déposée le 15 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVASERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE domicilié(e) 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près, 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 133 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque NOVASERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVASERT arrivera à expiration en date du 15 février 2031.

S.E.D.C. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOCKFIL , DECELEROGRAPHE , NOVATAP , NOVADRILL , FILTEC , TUBTEC


S.E.D.C. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près, 74300 CLUSES - France - SIREN 552133779


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426854 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456055 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763514 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

Quincaillerie métallique ; douilles filetées autotaraudeuses.