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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE
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FILTEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FILTEC
S.E.D.C. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1329548
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2025

Présentation de la marque FILTEC

Déposée le 4 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.C. INDUSTRIE domicilié(e) 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 133 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FILTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FILTEC arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

S.E.D.C. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOCKFIL , DECELEROGRAPHE , NOVATAP , NOVADRILL , TUBTEC , NOVASERT


S.E.D.C. INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 219, rue Guillaume Fichet, ZI des Grands Près - 74300 - CLUSES - France - SIREN 552133779


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298253 - Publication au BOPI 2005-09-30

Renouvellement sans limitation n°2055941 - Publication au BOPI 1995-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 3 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181372 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426854 - Publication au BOPI 2006-01-26

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2015 n°2597766 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;inserts hélicoïdaux en fil métallique; filet technique rapporté en acier inoxydable (18/8) ou en bronze phosphoreux destiné à renforcer les taraudages dans toutes ces applications, pour toutes les industries.