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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.B
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RHUM BIELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHUM BIELLE
S.E.D.B., S.A.S. Habitation Bielle, Habitation Bielle

Numéro de dépôt :
96622400
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque RHUM BIELLE

Déposée le 23 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHUM BIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.D.B domicilié(e) - 97112 - GRAND-BOURG DE MARIE GALANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 877 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.E.D.B., M. Thiery Dominique domicilié(e) Habitation Bielle - 97112 - GRAND-BOURG DE MARIE GALANTE - France.

La marque RHUM BIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RHUM BIELLE arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.


S.E.D.B., S.A.S. Habitation Bielle, Habitation Bielle - 97112 - GRAND-BOURG DE MARIE GALANTE - France - SIREN 304877657


S.E.D.B., M. Thiery Dominique - Habitation Bielle - 97112 - GRAND-BOURG DE MARIE GALANTE - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310569 - Publication au BOPI 2006-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2016 n°2608776 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-30

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