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Marques déposées par S.E.D.A.T.S
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TH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TH
S.E.D.A.T.S.

Numéro de dépôt :
1011030
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TH

Déposée le 11 mars 1977 par S.E.D.A.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.D.A.T.S. domicilié(e) Société d'Etude et de Diffusion d'Articles Textiles et Synthétiques (société à responsabilité limitée) 78, rue de Valenciennes 59230 SAINT AMAND LES EAUX. - France.

La marque TH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TH est expirée depuis le 11 mars 1987.

S.E.D.A.T.S a également déposé les autres marques suivantes : THEODART


S.E.D.A.T.S. - Société d'Etude et de Diffusion d'Articles Textiles et Synthétiques (société à responsabilité limitée) 78, rue de Valenciennes 59230 SAINT AMAND LES EAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Tous vêtements de dessous et de dessus.