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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.D.A.C
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MEMORIAL ACTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEMORIAL ACTE
S.E.D.A.C., SARL
M. DRIAN KERVIEL
M. CEDRIC MAHMUD

Numéro de dépôt :
4297264
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
MEMORIAL ACTE de S.E.D.A.C

Présentation de la marque MEMORIAL ACTE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.D.A.C, monsieur DRIAN KERVIEL, monsieur CEDRIC MAHMUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEMORIAL ACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.D.A.C domicilié(e) GALERIE COMMERCIALE - MARINA, 21 LES MOULINS DE BAS DU FORT - 97110 - POINTE A PITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur DRIAN KERVIEL domicilié(e) GALERIE COMMERCIALE - MARINA, 21 LES MOULINS DE BAS DU FORT - 97110 - POINTE A PITRE - France, monsieur CEDRIC MAHMUD domicilié(e) GALERIE COMMERCIALE - MARINA, 21 LES MOULINS DE BAS DU FORT - 97110 - POINTE A PITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEDAC, M. Claude MAHMUD domicilié(e) MARINA LES MOULINS DE BAS DU FORT, 21 PASSAGE GALERIE COMMERCIALE - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

La marque MEMORIAL ACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMORIAL ACTE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


S.E.D.A.C., SARL - GALERIE COMMERCIALE - MARINA, 21 LES MOULINS DE BAS DU FORT - 97110 - POINTE A PITRE - France - SIREN 4

M. DRIAN KERVIEL - GALERIE COMMERCIALE - MARINA, 21 LES MOULINS DE BAS DU FORT - 97110 - POINTE A PITRE - France

M. CEDRIC MAHMUD - GALERIE COMMERCIALE - MARINA, 21 LES MOULINS DE BAS DU FORT - 97110 - POINTE A PITRE - France


SARL SEDAC, M. Claude MAHMUD - MARINA LES MOULINS DE BAS DU FORT, 21 PASSAGE GALERIE COMMERCIALE - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.