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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.C.S
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SECS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECS
S.E.C.S SA

Numéro de dépôt :
1746616
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
23/09/2011
SECS de S.E.C.S

Présentation de la marque SECS

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « SECS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.S domicilié(e) Rue Mendès France,72230 Mulsanne (dossier no 2209713) - 72230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PETIT Société S.E.C.S domicilié(e) Rue Mendès France,72230 Mulsanne (dossier no 2209713) - 72230 - France.

La marque SECS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECS est expirée depuis le 23 septembre 2011.


S.E.C.S SA - Rue Mendès France,72230 Mulsanne (dossier no 2209713) - 72230 - France - SIREN 317145035


Monsieur PETIT Société S.E.C.S - Rue Mendès France,72230 Mulsanne (dossier no 2209713) - 72230 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2209713 - Publication au BOPI 2001-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Machines et machines-outils. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: cartonnages et produits pour l'emballage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.