LE 7E ART
Présentation de la marque LE 7E ART
Déposée le 18 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LE 7E ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE 7E ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280700.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 7E ART est expirée depuis le 18 mars 1994.
S.E.C.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02