Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 7E ART
S.E.C.M. (SA)

Numéro de dépôt :
1280700
Date de dépôt :
18/03/1984
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
18/03/1994
LE 7E ART de S.E.C.M

Présentation de la marque LE 7E ART

Déposée le 18 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LE 7E ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M domicilié(e) 4, cours Jourdan, 87 LIMOGES - France.

La marque LE 7E ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 7E ART est expirée depuis le 18 mars 1994.

S.E.C.M a également déposé les autres marques suivantes : COUNSELLING


S.E.C.M. (SA) - 4, cours Jourdan, 87 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Restaurant, Brasserie, Patisserie, Journaux Bar, Vidéothèque

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.