Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A
/
TURBO POT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBO POT
S.E.C.M.A. SA

Numéro de dépôt :
94508494
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque TURBO POT

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBO POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A domicilié(e) Zone Industrielle, 22260 PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.C.M.A. SA - France.

La marque TURBO POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO POT est expirée depuis le 24 février 2004.

S.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : PHYCOSEVE , C 34 , ORIGINALG , MAGNEVIVE , LITHO-SIGNAL , ORIGINALGUES , SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES , ALGORIGYNE , PHYCEOR , OLIGOGELANE


S.E.C.M.A. SA - Zone Industrielle, 22260 PONTRIEUX - France - SIREN 435750039


S.E.C.M.A. SA - France


Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369633 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Matière fertilisante mixte