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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A
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SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES
S.E.C.M.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3164631
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012
SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES de S.E.C.M.A

Présentation de la marque SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES

Déposée le 14 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A domicilié(e) Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec,22260 PONTRIEUX - 22260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA domicilié(e) BP 65,22260 PONTRIEUX - 22260 - France.

La marque SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES est expirée depuis le 14 mai 2012.

S.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : PHYCOSEVE , C 34 , ORIGINALG , MAGNEVIVE , LITHO-SIGNAL , ORIGINALGUES , TURBO POT , ALGORIGYNE , PHYCEOR , OLIGOGELANE


S.E.C.M.A. - Société Anonyme - Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec,22260 PONTRIEUX - 22260 - France - SIREN 435750039


SECMA - BP 65,22260 PONTRIEUX - 22260 - France


Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie ; amendements pour les terres. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines et semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.