Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYCOSEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A domicilié(e) Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec, 22260 PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA - France.
La marque PHYCOSEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.E.C.M.A. Société Anonyme - Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec, 22260 PONTRIEUX - France - SIREN 435750039
SECMA - France
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygéniques, substances diététiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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