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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A
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PHEOFLORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHEOFLORE
S.E.C.M.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99816849
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque PHEOFLORE

Déposée le 1 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHEOFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A domicilié(e) Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec, 22260 PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA - France.

La marque PHEOFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHEOFLORE est expirée depuis le 1 octobre 2009.

S.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : PHYCOSEVE , C 34 , ORIGINALG , MAGNEVIVE , LITHO-SIGNAL , ORIGINALGUES , TURBO POT , SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES , ALGORIGYNE , PHYCEOR


S.E.C.M.A. - Société Anonyme - Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec, 22260 PONTRIEUX - France - SIREN 435750039


SECMA - France


Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Amendements et engrais pour les terres.