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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A
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C 34
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 34
S.E.C.M.A. S.A.

Numéro de dépôt :
93454758
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque C 34

Déposée le 9 février 1993 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C 34 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 22260 PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.C.M.A. - France.

La marque C 34 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 34 est expirée depuis le 9 février 2003.

S.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes : PHYCOSEVE , ORIGINALG , MAGNEVIVE , LITHO-SIGNAL , ORIGINALGUES , TURBO POT , SECMA BIOTECHNOLOGIES MARINES , ALGORIGYNE , PHYCEOR , OLIGOGELANE


S.E.C.M.A. S.A. - ZONE INDUSTRIELLE, 22260 PONTRIEUX - France - SIREN 435750039


S.E.C.M.A. - France


Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369633 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Produtis fertilisants Produits chimiques pour l'amendement des sols