Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECMA BIOTECHNOLOGIE MARINE
S.E.C.M.A. - Société Anonyme - Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec

Numéro de dépôt :
3037695
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque SECMA BIOTECHNOLOGIE MARINE

Déposée le 26 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A. - Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECMA BIOTECHNOLOGIE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A. - Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec domicilié(e) 22260 PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 750 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECMA - France.

La marque SECMA BIOTECHNOLOGIE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECMA BIOTECHNOLOGIE MARINE est expirée depuis le 26 juin 2010.


S.E.C.M.A. - Société Anonyme - Siège Social : Z.I. de Quemper-Guézennec - 22260 PONTRIEUX - France - SIREN 435750039


SECMA - France


Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie. ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut. matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie ; amendements pour les terres. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines et semences ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.