Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPUL GAZ
S.E.C.G. (Société Equipement Carburant Gaz) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96636688
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque PROPUL GAZ

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.C.G. (Société Equipement Carburant Gaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPUL GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.C.G. (Société Equipement Carburant Gaz domicilié(e) 93, Boulevard Alsace Lorraine, 64000 PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 013 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.C.G. Complexe Indar - France.

La marque PROPUL GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPUL GAZ est expirée depuis le 24 juillet 2006.


S.E.C.G. (Société Equipement Carburant Gaz) S.A.R.L. - 93, Boulevard Alsace Lorraine, 64000 PAU - France - SIREN 400013736


S.E.C.G. Complexe Indar - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Service d'aménagement à savoir installation de dispositif d'alimentation pour véhicules automobiles leur permettant d'utiliser du gaz de pétrole liquéfié.