Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.B.S
/
TRANSLETTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSLETTRES
S.E.B.S. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1544301
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
25/07/1999

Présentation de la marque TRANSLETTRES

Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) S.E.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « TRANSLETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.B.S domicilié(e) 32 Petite Rue Verte, 78610 LE PERRAY EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Benoit LEPORT - France.

La marque TRANSLETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSLETTRES est expirée depuis le 25 juillet 1999.


S.E.B.S. (S.A.) - 32 Petite Rue Verte, 78610 LE PERRAY EN YVELINES - France


Mr Benoit LEPORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papèterie;adhèsifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés