Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.E.B.I.O.R.A. - Société d'Etudes Biologiques et de Recherches Appliquées
/
LA DOCUMENTATION DE EVOLUTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOCUMENTATION DE EVOLUTIVE
S.E.B.I.O.R.A. - Société d'Etudes Biologiques et de Recherches Appliquées

Numéro de dépôt :
924909
Date de dépôt :
06/12/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA DOCUMENTATION DE EVOLUTIVE

Déposée le 6 décembre 1974 par la société S.E.B.I.O.R.A. - Société d'Etudes Biologiques et de Recherches Appliquées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA DOCUMENTATION DE EVOLUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.B.I.O.R.A. - Société d'Etudes Biologiques et de Recherches Appliquées domicilié(e) (soc. à r. l.), 27, rue Saint-Georges, Paris. - France.

La marque LA DOCUMENTATION DE EVOLUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LA DOCUMENTATION DE EVOLUTIVE est expirée depuis le 6 décembre 1984.


S.E.B.I.O.R.A. - Société d'Etudes Biologiques et de Recherches Appliquées - (soc. à r. l.), 27, rue Saint-Georges, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Editions, livres, revues, éducation et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.