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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S E B F
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S E B F, SOCIETE POUR L'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE, societe anonyme

Numéro de dépôt :
1388451
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1996
Marque figurative de S E B F

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) S E B F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S E B F domicilié(e) 6, rue des Oliviers, SENIA, 94310 ORLY (Val-de-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388451.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 mars 1996.

S E B F a également déposé les autres marques suivantes : DOR , MONTADOU , A VOTRE SERVICE , (Marque figurative) , SISSONOU , J'AIME MON BOUCHER


S E B F, SOCIETE POUR L'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE, societe anonyme - 6, rue des Oliviers, SENIA, 94310 ORLY (Val-de-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173152 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56228 - Publication au BOPI 1991-09-23

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.