Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S E B F SOCIETE POUR L'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE, societe anonyme

Numéro de dépôt :
1553010
Date de dépôt :
29/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1999
Marque figurative de S E B F SOCIETE POUR L\'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) S E B F SOCIETE POUR L'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S E B F SOCIETE POUR L'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE domicilié(e) 6, rue des Oliviers, Senia, 94310 ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553010.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1999.

S E B F SOCIETE POUR L'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROD , (Marque figurative) , LA BOUCHERE , (Marque figurative) , BF , BF , BF


S E B F SOCIETE POUR L'EXPANSION DES PRODUITS DE LA BOUCHERIE FRANCAISE, societe anonyme - 6, rue des Oliviers, Senia, 94310 ORLY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173152 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56228 - Publication au BOPI 1991-09-23

Papier d'emballage, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.Viande, volaille et gibier, extraits de viande, conserves, plats cuisinés. Services de traiteur et de restauration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.