Déposée le 20 mars 1979 par S.E.B.C.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TECNIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est S.E.B.C.I. domicilié(e) (SARL) 76, av. des Champs-Elysées 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CIAUX - France.
La marque TECNIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TECNIFORM est expirée depuis le 20 mars 1989.
S.E.B.C.I. - (SARL) 76, av. des Champs-Elysées 75008 PARIS. - France
Dominique CIAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014
Maquettes en polystyrène extrudé, en particulier maquettes de cheminées-cuisines-salles de bains-meubles-villas-immeubles-maisons-articles de publicité sur le lieu de vente en polystyrène extrudé en particulier personnages, objets, éléments ou ensembles décoratifs, têtes de gondole ou parties, présentoirs, enseignes mobiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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