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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S E A
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KAMATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMATA
S E A S.A.

Numéro de dépôt :
1659408
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2001

Présentation de la marque KAMATA

Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) S E A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAMATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S E A domicilié(e) 27bis rue Pierre Puget, 63000 CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque KAMATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMATA est expirée depuis le 2 mai 2001.

S E A a également déposé les autres marques suivantes : SEA


S E A S.A. - 27bis rue Pierre Puget, 63000 CLERMONT FERRAND - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].