Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEAT VENTILATION
S.E.A.T. VENTILATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94522702
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2024

Présentation de la marque SEAT VENTILATION

Déposée le 1 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.A.T. VENTILATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAT VENTILATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.A.T. VENTILATION domicilié(e) Parc Technologique Delta Sud - 09340 - VERNIOLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 736 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SEAT VENTILATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEAT VENTILATION est expirée depuis le 1 juin 2024.


S.E.A.T. VENTILATION, Société par actions simplifiée - Parc Technologique Delta Sud - 09340 - VERNIOLLE - France - SIREN 775736556


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 1 février 2005 - Changement d'adresse n°406994 - Publication au BOPI 2005-02-01

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2004 n°2265643 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Inscription le 2 juin 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625006 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2014 n°2560718 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Appareils pour l'analyse de l'air dans des locaux domestiques, commerciaux ou industriels.Appareils pour le contrôle de la chaleur dans des locaux domestiques, commerciaux ou industriels.Détecteurs de fumée.Ozoniseurs.Respirateurs pour le filtrage de l'air.Dispositifs de secours.Sondes à usage scientifique.Filtres pour masques respiratoires.Appareils de chauffage, de réfrigération, ou de ventilation de locaux domestiques, commerciaux ou industriels.Ventilateurs pour la climatisation de locaux domestiques, commerciaux ou industriels.Filtres en tant que parties d'installations domestiques ou industrielles.Régulateurs de tirage pour le chauffage de locaux.Travaux d'ingénieurs, en particulier en matière de climatisation et aération de locaux; services de consultation en matière de sécurité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.