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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.A. SUD EST APPELLATIONS
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JAILLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAILLENCE
S.E.A. SUD EST APPELLATIONS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3026229
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque JAILLENCE

Déposée le 5 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) S.E.A. SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAILLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.A. SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque JAILLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAILLENCE est expirée depuis le 5 mai 2010.

S.E.A. SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Chatillon-en-Diois , CAPELLA , JADISSANE , CAPELLA , CHATILLON-EN-DIOIS , CHATILLON-EN-DIOIS , JADISSANE , CB CLEMENT BRUN TRADITION METHODE DIOISE ANCESTRALE


S.E.A. SUD EST APPELLATIONS (Société anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.