Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB CLEMENT BRUN TRADITION METHODE DIOISE ANCESTRALE
S.E.A. SUD EST APPELLATIONS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97700953
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque CB CLEMENT BRUN TRADITION METHODE DIOISE ANCESTRALE

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) S.E.A. SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB CLEMENT BRUN TRADITION METHODE DIOISE ANCESTRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.A. SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque CB CLEMENT BRUN TRADITION METHODE DIOISE ANCESTRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB CLEMENT BRUN TRADITION METHODE DIOISE ANCESTRALE est expirée depuis le 23 octobre 2007.

S.E.A. SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Chatillon-en-Diois , CAPELLA , JADISSANE , JAILLENCE , CAPELLA , CHATILLON-EN-DIOIS , CHATILLON-EN-DIOIS , JADISSANE


S.E.A. SUD EST APPELLATIONS (Société anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée.