Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAS
S.E.A.S. (SERVICES EUROPE ATLANTIQUE SUD) (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1490296
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1997
SEAS de S.E.A.S. (SERVICES EUROPE ATLANTIQUE SUD) (G.I.E

Présentation de la marque SEAS

Déposée le 25 juin 1987 par S.E.A.S. (SERVICES EUROPE ATLANTIQUE SUD) (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.A.S. (SERVICES EUROPE ATLANTIQUE SUD) (G.I.E.), domicilié(e) Tour Winterthur, 102, quartier Boieldieu, 92800 PARIS-LA-DEFENSE. - France.

La marque SEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAS est expirée depuis le 25 juin 1997.

S.E.A.S. (SERVICES EUROPE ATLANTIQUE SUD) (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


S.E.A.S. (SERVICES EUROPE ATLANTIQUE SUD) (G.I.E.) - Tour Winterthur, 102, quartier Boieldieu, 92800 PARIS-LA-DEFENSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

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