Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUSPINE
Numéro de dépôt :
1618911
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque AUSPINE
Déposée le 2 mars 1990 par la société étrangère S.E.A.S. SAPFOR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUSPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUSPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUSPINE est expirée depuis le 2 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10