Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPINOX
S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets

Numéro de dépôt :
969475
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROPINOX

Déposée le 22 décembre 1976 par la société S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROPINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets domicilié(e) (soc. an.), 64, rue Pasteur, Villejuif (Val de Marne). - France.

La marque PROPINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROPINOX est expirée depuis le 22 décembre 1986.

S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets a également déposé les autres marques suivantes : SPLASH


S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets - (soc. an.), 64, rue Pasteur, Villejuif (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Tous produits matière plastique, plaques, films, tubes, joncs, raccords, profilés, emballages industriels, emballages alimentaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.