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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S DE SOLOGNE
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TOPTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPTEL
S DE SOLOGNE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99829784
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque TOPTEL

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S DE SOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOPTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S DE SOLOGNE domicilié(e) 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 640 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TOPTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTEL est expirée depuis le 17 décembre 2009.


S DE SOLOGNE, société à responsabilité limitée - 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 348640681


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Cartes téléphoniques prépayées.