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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.V.F
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Philippe HEBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Philippe HEBERT
S.D.V.F. SARL

Numéro de dépôt :
3233491
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2013
Philippe HEBERT de S.D.V.F

Présentation de la marque Philippe HEBERT

Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Philippe HEBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.V.F domicilié(e) 8 Rue Paul BOUCHARD, BP 348,21209 BEAUNE CEDEX - 21209 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.V.F. SARL Monsieur Jean JULLARD domicilié(e) 8 Rue Paul BOUCHARD, BP 348,21209 BEAUNE CEDEX - 21209 - France.

La marque Philippe HEBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Philippe HEBERT est expirée depuis le 24 juin 2013.

S.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CAVES SAINT JACQUES , S.D.V.F. Société de Distribution de Vins Fins. , Joseph GUYOT


S.D.V.F. SARL - 8 Rue Paul BOUCHARD, BP 348,21209 BEAUNE CEDEX - 21209 - France


S.D.V.F. SARL Monsieur Jean JULLARD - 8 Rue Paul BOUCHARD, BP 348,21209 BEAUNE CEDEX - 21209 - France


Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397744 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).