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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.D.T. TERRES BLEUES
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APPARTEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APPARTEA
S.D.T. TERRES BLEUES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3682533
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2029
APPARTEA de S.D.T. TERRES BLEUES

Présentation de la marque APPARTEA

Déposée le 9 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) S.D.T. TERRES BLEUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPARTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.D.T. TERRES BLEUES domicilié(e) Immeuble l'Européen, 114 allée des Champs Elysées - 91080 - EVRY COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 286 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque APPARTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPARTEA arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


S.D.T. TERRES BLEUES, société anonyme - Immeuble l'Européen, 114 allée des Champs Elysées - 91080 - EVRY COURCOURONNES - France - SIREN 435286307


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°518234 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650229 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728295 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15

Gérance administrative d'hôtels ; gestion commerciale d'hôtels pour le compte de tiers.

Hôtels, hôtels touristiques, lieux de séjour à savoir hébergement temporaire, services d'hébergement temporaire en motels et chambres d'hôtes, information en matière d'hôtels, réservation d'hôtels, réservation de chambres d'hôtel ; restaurants, services de restaurants, cafés, brasseries, services de bars et de traiteurs, services hôteliers ; location de salle de conférence, mise à disposition d'installations de conférence (hébergement temporaire).