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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.T.R
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LE BRASIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BRASIER
S.D.T.R Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1295025
Date de dépôt :
18/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2014
LE BRASIER de S.D.T.R

Présentation de la marque LE BRASIER

Déposée le 18 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.T.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BRASIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.T.R domicilié(e) 58, avenue des Ternes,75017 PARIS (dossier no 2273811) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 558 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2273811) - 75008 - France.

La marque LE BRASIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BRASIER est expirée depuis le 18 décembre 2014.

S.D.T.R a également déposé les autres marques suivantes : BRASIER


S.D.T.R Société à Responsabilité Limitée - 58, avenue des Ternes,75017 PARIS (dossier no 2273811) - 75017 - France - SIREN 397558628


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2273811) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2040322 - Publication au BOPI 1994-51

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2004 n°2273811 - Publication au BOPI 2004-10-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 13 novembre 2006 - Concession de licence n°443644 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 26 juillet 2000 - Concession de licence n°304446 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333920 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 13 novembre 2006 - Résiliation de licence n°443643 - Publication au BOPI 2006-11-13

Inscription le 15 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178805 - Publication au BOPI 1994-11-15

Hôtellerie, restauration.