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Marques déposées par S.D. SYSTEMS LIMITED (société britannique
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CONTOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTOUR
S.D. SYSTEMS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1403545
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1997
CONTOUR de S.D. SYSTEMS LIMITED (société britannique

Présentation de la marque CONTOUR

Déposée le 14 avril 1987 par S.D. SYSTEMS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.D. SYSTEMS LIMITED (société britannique) domicilié(e) 375 Bath Road, Slough, Berkshire, SL1 5QD, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTOUR est expirée depuis le 14 avril 1997.

S.D. SYSTEMS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : RAPID -EX


S.D. SYSTEMS LIMITED (société britannique) - 375 Bath Road, Slough, Berkshire, SL1 5QD, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Panneaux, écrans et claustra servant à la partition et à l'aménagement d'espaces intérieurs et pouvant former supports de présentation d'informations, destinés par exemple aux expositions, magasins, salles de conférences et vitrines; ainsi que tous éléments servant à leurs assemblages et éléments accessoires compris dans les classes 19 et 20.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.