Déposée le 1 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.R. Rhône-Alpes Fixations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIGNE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.R. Rhône-Alpes Fixations domicilié(e) 597 rue de Vaugauthier, ZI, BP 1, 38590 SILLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 508 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL S.D.R. Rhône-Alpes Fixations - France.
La marque LIGNE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE DROITE est expirée depuis le 1 mars 2006.
S.D.R. Rhône-Alpes Fixations a également déposé les autres marques suivantes : JET VIS , MULTIFIX
S.D.R. Rhône-Alpes Fixations (S.A.R.L.) - 597 rue de Vaugauthier, ZI, BP 1, 38590 SILLANS - France - SIREN 511508089
SARL S.D.R. Rhône-Alpes Fixations - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Outils à mains entraînés manuellement à savoir : cordeaux traceurs Colorants à béton Craies forestières Cordes et recharges pour cordeaux.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LIGNE DROITE"
