Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET VIS
S.D.R. Rhône-Alpes Fixations (SARL)

Numéro de dépôt :
93491613
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque JET VIS

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.R. Rhône-Alpes Fixations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET VIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.R. Rhône-Alpes Fixations domicilié(e) ZI rue de Vaugauthier BP 1, 38590 SILLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 508 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL S.D.R. Rhône-Alpes Fixations - France.

La marque JET VIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET VIS est expirée depuis le 8 novembre 2003.

S.D.R. Rhône-Alpes Fixations a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE DROITE , MULTIFIX


S.D.R. Rhône-Alpes Fixations (SARL) - ZI rue de Vaugauthier BP 1, 38590 SILLANS - France - SIREN 311508089


SARL S.D.R. Rhône-Alpes Fixations - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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