Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAFALE
S.D.P SAS

Numéro de dépôt :
3169414
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
RAFALE de S.D.P

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 12 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.D.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.D.P domicilié(e) 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 020 989 000 42 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.P SAS domicilié(e) 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

S.D.P a également déposé les autres marques suivantes : ERADICA , TORNADE , ALPHA Mo (Molybdène) Mn (Manganèse) CuMn (Cuivre/Manganèse) Zn (Zinc) Fe (Fer) Cu (Cuivre) BMo (Bore/Molybdène) Plus , OLEOFLOW , NUTRIFOR , SOLEXTRA , MICROSPEED , NUTRI 2M , TENSIO S , NUTRIPHOMAG


S.D.P SAS - 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France - SIREN 38302098900042


S.D.P SAS - 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet total n°389129 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Produits chimiques déstinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.