Déposée le 18 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.D.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOALGUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.D.P domicilié(e) 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 020 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.P SAS domicilié(e) 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France.
La marque BIOALGUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.D.P SAS - 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France - SIREN 383020989
S.D.P SAS - 2, rue des tilleuls,02320 PINON - 02320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Amendement organique et engrais pour les terres destinés à l'agriculture biologique, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Herbes médicinales.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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