Déposée le 6 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.P. PROMODOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMODOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.P. PROMODOG domicilié(e) 20 Rue Quincampoix, 02110 BOHAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 937 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.P. PROMODOG Monsieur Christophe POTENTIER - France.
La marque PROMODOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODOG est expirée depuis le 6 avril 2005.
S.D.P. PROMODOG (SARL) - 20 Rue Quincampoix, 02110 BOHAIN - France - SIREN 399937309
S.D.P. PROMODOG Monsieur Christophe POTENTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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