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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.D.M.R
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Ma Pincée de BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ma Pincée de BIO
S.D.M.R., Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3598197
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2028
Ma Pincée de BIO de S.D.M.R

Présentation de la marque Ma Pincée de BIO

Déposée le 11 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) S.D.M.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma Pincée de BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-42 du 17 octobre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.D.M.R domicilié(e) 24 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 177 131 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ma Pincée de BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ma Pincée de BIO arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

S.D.M.R a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL FRENCH “ SAVOIR FAIRE ”


S.D.M.R., Société Anonyme à Conseil d'administration - 24 RUE DES BOURELLES - 38420 - DOMENE - France - SIREN 321177131


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589454 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-27

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2019 n°2709754 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.