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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "S.D.M.O" INDUSTRIES
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PROSYSTEM ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSYSTEM ENERGIE
Société Anonyme "S.D.M.O" INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
93465991
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque PROSYSTEM ENERGIE

Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) "S.D.M.O" INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSYSTEM ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "S.D.M.O" INDUSTRIES domicilié(e) dont le siège social est à BREST 12 bis, Rue de la Villeneuve - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 532 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard CORRE Mandataire Judiciaire - France.

La marque PROSYSTEM ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSYSTEM ENERGIE est expirée depuis le 23 avril 2003.


Société Anonyme "S.D.M.O" INDUSTRIES - dont le siège social est à BREST 12 bis, Rue de la Villeneuve - France - SIREN 334532876


Maître Bernard CORRE Mandataire Judiciaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163791 - Publication au BOPI 1993-10-04

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Groupes électrogènes et de soudage