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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.D.M.B.A.T
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LA MAISON DU MEUBLE NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU MEUBLE NATUREL
S.D.M.B.A.T. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1265349
Date de dépôt :
15/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1994
LA MAISON DU MEUBLE NATUREL de S.D.M.B.A.T

Présentation de la marque LA MAISON DU MEUBLE NATUREL

Déposée le 15 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) S.D.M.B.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU MEUBLE NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.D.M.B.A.T domicilié(e) 114, boulevard Jean-Jaurès, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian CHARRIERE-BOURNAZEL. - France.

La marque LA MAISON DU MEUBLE NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU MEUBLE NATUREL est expirée depuis le 15 mars 1994.

S.D.M.B.A.T a également déposé les autres marques suivantes : PINEDE


S.D.M.B.A.T. (Société Anonyme) - 114, boulevard Jean-Jaurès, 92100 BOULOGNE. - France


Maître Christian CHARRIERE-BOURNAZEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.