Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDMA
S.D.M.A, SARL

Numéro de dépôt :
3877283
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
SDMA de S.D.M.A

Présentation de la marque SDMA

Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SDMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.M.A domicilié(e) 86 Route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 605 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.M.A, M. Patrick DURET domicilié(e) 86 Route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France.

La marque SDMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDMA est expirée depuis le 28 novembre 2021.


S.D.M.A, SARL - 86 Route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France - SIREN 997605506


S.D.M.A, M. Patrick DURET - 86 Route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.