JEAN DELATOUR
Présentation de la marque JEAN DELATOUR
Déposée le 13 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.L.S.P. (Societe de Diffusion Lyon Saint-Priest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « JEAN DELATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN DELATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEAN DELATOUR est expirée depuis le 13 novembre 1990.
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190088 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190089 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 9 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190461 - Publication au BOPI 1995-10-09
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190087 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190086 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190083 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190084 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190085 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 24 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191144 - Publication au BOPI 1995-10-24
Inscription le 14 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191795 - Publication au BOPI 1995-11-14
Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208892 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208893 - Publication au BOPI 1996-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41
Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208891 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208893 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208891 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 14 novembre 1996 - Concession de licence n°208892 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190082 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190081 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 18 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164137 - Publication au BOPI 1993-10-18
Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166819 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 13 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167733 - Publication au BOPI 1993-01-13
Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154091 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154090 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 17 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54049 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 17 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54050 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 29 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57283 - Publication au BOPI 1991-10-29
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183109 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183110 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 10 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°188445 - Publication au BOPI 1995-08-10
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190075 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 2 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190080 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 10 août 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°188444 - Publication au BOPI 1995-08-10
Inscription le 11 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185075 - Publication au BOPI 1995-05-11
Inscription le 5 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184893 - Publication au BOPI 1995-05-05
Inscription le 5 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184894 - Publication au BOPI 1995-05-05
Inscription - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°576 - Publication au BOPI