Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
S.D. FRANCIS LAURENT, (S.A.R.L.), 131, rue Saint-Denis, 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
15744
Date de dépôt :
27/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MOSAIQUE de S.D. FRANCIS LAURENT

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 27 février 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D. FRANCIS LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D. FRANCIS LAURENT - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 27 février 1990.


S.D. FRANCIS LAURENT, (S.A.R.L.), 131, rue Saint-Denis, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Tee shirts, sweet shirts.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.