MOSAIQUE
Présentation de la marque MOSAIQUE
Déposée le 27 février 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D. FRANCIS LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 27 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25