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Marques déposées par S.D.E
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LES TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERROIRS
S.D.E.

Numéro de dépôt :
94520442
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque LES TERROIRS

Déposée le 17 mai 1994 par S.D.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est S.D.E. domicilié(e) 13, rue du Maréchal Lefebvre, 67100 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Xavier DE RYCK Cabinet ASA - AVOCATS ASSOCIES - France.

La marque LES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERROIRS est expirée depuis le 17 mai 2004.

S.D.E a également déposé les autres marques suivantes : LES QUOTIDIENS , VALANDREY , FLEURIDIS , VALORIS , ROS'EAL ROSEAL , LES PROS , LES ACIDULES


S.D.E. - 13, rue du Maréchal Lefebvre, 67100 STRASBOURG - France


Maître Xavier DE RYCK Cabinet ASA - AVOCATS ASSOCIES - France


Inscription le 5 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347052 - Publication au BOPI 2002-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Tissus d'ameublement, rideaux en matière textile ou plastique; couverture de lit, courtepointes, plaids, couvre-lits, couvre-pieds, édredons, enveloppes de matelas; draps; taies d'oreillers; couvertures de table, chemins de table, dessus de table; nappes en matière textile ou en matière plastique, nappes en toiles cirées; sets de table, dessous de plats, napperons en matière textile, serviettes de table en matière textile; essuie-verres, essuie-mains en matière textile, torchons, maniques; mouchoirs en matière textile; serviettes de toilette en matière textile; draps de bain, gants de toilette

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).