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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) s.d collections
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OPIUM CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPIUM CODE
s.d collections, S.A.S

Numéro de dépôt :
3777285
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/10/2020
OPIUM CODE de s.d collections

Présentation de la marque OPIUM CODE

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) s.d collections auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « OPIUM CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) s.d collections domicilié(e) 43 ch des parettes - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 839 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, s.d collections domicilié(e) 43 ch des parettes - 06130 - GRASSE - France.

La marque OPIUM CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPIUM CODE est expirée depuis le 26 octobre 2020.

s.d collections a également déposé les autres marques suivantes : YSATIS


s.d collections, S.A.S - 43 ch des parettes - 06130 - GRASSE - France - SIREN 399839877


s.d collections - 43 ch des parettes - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 19 août 2011 - Rejet partiel n°555942 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-19

Pierres précieuses ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes.