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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.D.C.A
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TERRINE D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRINE D'AUTOMNE
S.D.C.A. SA

Numéro de dépôt :
95601526
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque TERRINE D'AUTOMNE

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) S.D.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRINE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.D.C.A domicilié(e) 15, rue Pierre Josse, 91070 BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 202 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S.D.C.A. Monsieur Hippert - France.

La marque TERRINE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINE D'AUTOMNE est expirée depuis le 18 décembre 2005.

S.D.C.A a également déposé les autres marques suivantes : TERRINE D'HIVER , CERCLES CULINAIRES AGRÉES , TERRINE D'ETE , "petits toqués Grandz Goumetz" , CERCLES CULINAIRES AGREES RESEAU CIDIL


S.D.C.A. SA - 15, rue Pierre Josse, 91070 BONDOUFLE - France - SIREN 968202770


Société S.D.C.A. Monsieur Hippert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Pâté dans une terrine en terre, composé d'une farce de viande à base de foie de porc, maigre et gras dans laquelle est incorporée des marquants lui donnant sa particularité.Les marquants peuvent être soit des cubes de foie de porc, foie de volaille, champignons noirs ou Paris, poivrons, olives