Présentation de la marque CERCLES CULINAIRES AGRÉES
Déposée le 29 septembre 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.D.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CERCLES CULINAIRES AGRÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.D.C.A domicilié(e) 8 rue du 7e RA,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 394 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDCA EURL MR THIBURCE Freddy CS 41208 domicilié(e) 8 rue du 7eme Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cedex - 35012 - France.
La marque CERCLES CULINAIRES AGRÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.D.C.A EURL - 8 rue du 7e RA,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 394394456
SDCA EURL MR THIBURCE Freddy CS 41208 - 8 rue du 7eme Régiment d'Artillerie,35012 RENNES Cedex - 35012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560877 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-30
Produits de l'imprimerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ou culturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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